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La Course de L'ours
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modif: 08-Déc-2016
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  statuts la course de l'ours
Les statuts modif: 27-Mar-2008
No d'annonce : 392
Paru le :
01/03/2008
Association :
LA COURSE DE L'OURS.
Activité(s) :
Sports
No de parution :
20080009
Département (Région) :
Côtes-d'Armor (Bretagne)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Lannion.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION


Déclaration à la sous-préfecture de Lannion. lA COURSE DE L'OURS. Objet : organisation de manifestations sportives à objet caricatif. Siège social :Pharmacie des quais BP43 22220 Tréguier. Date de la déclaration : 07-02-2008.

Copie des statuts  « la course de l'ours »

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la Loi du 1juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre « La Course de l’Ours »

Article 2 : Cette association a pour but d’organiser des manifestations de sport nature à but caritatif.

Article 3 : Le siège social est fixé à l’adresse du président.

Article 4 : L’association se compose de membres adhérents ou actifs, et, éventuellement de membres d’honneur ou bienfaiteur.

Article 5 : les membres ci-dessus cités adhèreront totalement à la philosophie caritative de l’association.

Article 6 : Les ressources de l’association comprennent le montant des adhésions ainsi que les subventions, dons et produit des manifestations.

Article 7 : Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par l’association qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées. Les membres fondateurs àjour de leur cotisation resteront membres de l’association sauf faute grave.
Article 8 : La qualité de membre se perd par: la démission,le décès,la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation,ou pour motif grave , l’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à venir s’expliquer devant le bureau.

Article 9 :L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour une année par l’assemblée générale .Ces membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
Un président, un vice président, un secrétaire, un trésorier.

Article 10 : Le bureau se réunit une fois par semestre. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 11 : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association et se réunit chaque année au mois de décembre.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire. Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un de ses membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Article 13 : Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d’administration qui le fera alors approuver par l’assemblée générale.

Article 14 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association caritative.

Fait à Tréguier , le 03 janvier 2008 au siège social à Tréguier

Les statuts ont étés adoptés lors de l’assemblée générale constitutive de ce fait.


Le Président        la vice présidente

Le secrétaire            le trésorier


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